Préambule

Les dispositions détaillées ci-après définissent les conditions générales de vente des produits Maison Maes sur le site www.maisonmaes.com entre :

MAES SAS, Société par actions simplifiée au capital de 80 800 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 888 528 270, et dont le siège social est 24 rue Biot, 75017 Paris, France,

(Ci-après « Maison Maes »),

Et toute personne physique majeure, non commerçante et ayant la capacité de contracter ou toute entreprise « acheteuse finale » dès lors que cet achat ne s’inscrit pas dans le cadre d’une activité de revente,

(Ci-après, « le Client »).

Article 1. Produits

Chaque produit proposé à la vente sur le site www.maisonmaes.com fait l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l'article L. 111- du code de la consommation. Maison Maes met tout en œuvre pour que les photos et représentations montrent le plus fidèlement la réalité des produits, notamment s’agissant des couleurs. Cependant le Client est informé que les photographies et illustrations des produits ne constituent pas un document contractuel et que le rendu pourrait ne pas parfaitement correspondre à la réalité en raison du navigateur internet et de l'écran utilisé.

Tout produit mis en vente sur le site www.maisonmaes.com est disponible uniquement dans la limite des stocks disponibles. La responsabilité de Maison Maes ne saurait être engagée en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits.

En cas d’indisponibilité des produits après la passation d’une commande, le Client sera informé dans les
meilleurs délais par Maison Maes, par téléphone ou par courrier électronique, et se verra offrir la possibilité de commander un autre article proposé sur le site www.maisonmaes.com ou d’annuler la commande. En cas d’annulation pour indisponibilité des produits commandés, le Client sera immédiatement remboursé des sommes correspondantes aux produits annulés.

Maison Maes se réserve le droit de changer sans préavis, à tout moment, les produits proposés à la vente sur le site www.maisonmaes.com.

Les produits vendus sur le site ne peuvent faire l’objet d’une revente immédiate, en tant que produit neuf, sans l’accord préalable de Maison Maes.

Article 2. Prix

Les prix de vente des produits Maison Maes sur le site www.maisonmaes.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises, conformément à l'article L. 112-1 du code de la consommation. Pour toute livraison hors France, le prix indiqué, incluant la TVA française, reste inchangé.

Maison Maes se réserve le droit de modifier, sans préavis, les prix des produits proposés à la vente sur le site. Le prix applicable pour une commande reste cependant celui en vigueur au moment de la validation de cette commande par le Client, sous réserve de disponibilité des produits commandés à cet instant.

Toute commande qui serait passée à la suite de l’affichage d’un prix de vente erroné et manifestement dérisoire (« vil prix »), quelle qu’en soit la raison (problème informatique, erreur humaine, etc.), sera annulée par Maison Maes qui en informera le Client dans les meilleurs délais.

Article 3. Commande

Le Client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, valide la commande en cliquant sur le bouton « Commander » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement. Avant de finaliser sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer la commande », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande ainsi que son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs. La confirmation de la commande entraine automatiquement l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente et forme le contrat. Un courrier électronique est envoyé par Maison Maes au Client pour accuser réception de la commande et de son paiement. 

Toute demande de modification de commande par le Client après confirmation est soumise à l’acceptation de Maison Maes et dépendra notamment de l’avancement du traitement de cette commande lors de la réception de la demande du Client. Maison Maes se réserve également le droit d’apporter au produit des modifications liées à une évolution technique, dès lors que cela reste dans les conditions prévues à l’article R. 212-4 du code de la consommation.

Maison Maes se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et en particulier si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées pour un Client tel que défini en préambule. Maison Maes pourra également refuser une commande si elle soupçonne une fraude quelconque, telle qu’une usurpation d’identité ou encore un vol de moyen de paiement.

Article 4. Transferts de risques et de propriété

Le Client assume les risques, notamment de perte, vol ou détérioration des produits dès lors que ces derniers ont été livrés (date effective de livraison). Les produits commandés restent la propriété de Maison Maes jusqu’à l’encaissement complet du montant de la commande correspondante.

Article 5. Conditions de paiement

Toute commande est payable au comptant, en totalité, au moment de sa validation par le Client. Le paiement s’effectue, en euros, via notre partenaire Stripe, par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) ou par Apple Pay. Le Client pourra également choisir d’utiliser la solution PayPal pour procéder au règlement de sa commande.

Les informations transmises par le Client à Maison Maes et les partenaires de paiement ci-dessus ne seront jamais utilisées par Maison Maes sinon pour compléter les procédures liées à l'achat ou pour émettre des remboursements en cas d'éventuel retour des produits conformément au droit de rétractation, ou, dans l'hypothèse où il serait nécessaire de prévenir ou de signaler aux autorités compétentes la survenance de fraudes sur www.maisonmaes.com.

Dans l’hypothèse d’un défaut de paiement, d’une adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client, Maison Maes se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du problème.

Article 6. Livraisons

Maison Maes livre toute commande à destination de la France métropolitaine et, selon conditions spécifiques, dans le monde entier. La livraison des commandes est assurée par son partenaire DHL.

Les frais relatifs au transport sont pris en charge par Maison Maes et ne font pas l’objet d’une refacturation au Client.

Les délais généralement observés pour la livraison d’une commande sont de 1 à 3 jours ouvrés après commande pour la France et de 3 à 7 jours ouvrés pour l’international (délais indicatifs pouvant varier, en particulier en période de forte activité et au mois d’août). Tout défaut ou retard de livraison supérieur à 8 jours ouvrés doit être signalé au Service Client de Maison Maes (par courrier électronique à l’adresse serviceclient@maison-maes.com). Toute réclamation formulée au-delà de 30 jours après la date de confirmation de l’envoi de la commande ne pourra être prise en compte.

A réception de la commande, il appartient au Client de vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et d’indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées d’une signature, les anomalies constatées (paquet endommagé ou ouvert, produit endommagé, etc.). Le Client devra ensuite immédiatement contacter le Service Client par courrier électronique. 

En cas de non-conformité des marchandises reçues, le Client peut demander le retour pour échange ou remboursement des marchandises.

Article 7. Droit de rétractation – retours – échanges - remboursements

L'article L121-20 du Code de la consommation établit que le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Maison Maes accorde au Client un délai étendu de 30 jours pour décider d’exercer ce droit de rétractation et retourner un ou des produits Maison Maes commandés par l’intermédiaire du site www.maisonmaes.com.

Pour retourner le produit le Client doit contacter le Service Client Maison Maes par courrier électronique à l’adresse serviceclient@maison-maes.com.

Après validation de la demande par le Service Client, un bon de retour à imprimer sera fourni au Client. Il lui faudra ensuite l’imprimer, le coller sur le colis et déposer celui-ci dans le point relais DHL de son choix, à proximité de l’adresse de livraison initiale des marchandises. Les frais de transport occasionnés par le retour des produits sont pris en charge par Maison Maes.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et en parfaite condition. Ils doivent être munis de tous les emballages et éléments de protection ainsi que des étiquettes et tous les accessoires et documents. Maison Maes se réserve le droit de ne pas accepter tout retour de produit présentant des signes d'usure, ou ayant été utilisé ou modifié par rapport à son état d'origine de quelque façon que ce soit. Le cas échéant, Maison Maes pourra décider de réduire la somme à rembourser ou la valeur de l’échange.

Par exemple, un remboursement partiel pourrait être décidé dans les cas suivants :
- Le ou les produit(s) ont été utilisés, portés, abîmés ou lavés ; et/ou
- Le Client n'a pas retourné un emballage faisant partie intégrante d'un produit (par exemple le pochon).

 A réception, le Service Client de Maison Maes inspectera les marchandises retournées et
adressera au Client sous 7 jours ouvrés la conclusion de son inspection. En cas d’acceptation, le remboursement au Client sera immédiatement initié. Si le retour est refusé, les produits seront retournés au Client, aux frais de ce dernier, sans que celui-ci puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l'exception de l'exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les produits vendus.

Article 8. Conformité
et Garantie

Le client doit s'assurer que les articles qui lui ont été livrés correspondent à sa commande. Dans l'hypothèse où les articles livrés ne seraient pas conformes à sa commande, le client devra en informer le Service Client de Maison Maes et pourra retourner les articles en cause dans les conditions énoncées à l'article 7 des Conditions Générales de Vente.

Les produits vendus par Maison Maes sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles 1641 et 1648 du code civil et les articles l 211-4, l 211-5 et l 211-12 du code de la consommation qui sont rappelés ci-dessous :

Article L.217-4 du Code de la consommation :
Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de
conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L.217-5 du Code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2. Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L.217-12 :
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du Code civil :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 du Code civil, premier alinéa :
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
La réparation des conséquences du défaut caché, lorsqu'il aura été prouvé, comporte selon la jurisprudence :
soit la réparation totalement gratuite de l'article, y compris les frais de main d'œuvre,
soit son remplacement ou le remboursement total ou partiel de son prix au cas où l'article serait totalement inutilisable, et l'indemnisation du dommage éventuellement causé aux personnes et aux biens par le défaut de l'article.

Article 9. Résolution des litiges

Maison Maes ne pourra être tenue responsable de dommages résultant d’une utilisation non conforme de ses produits.

En cas de litige, le Client pourra s’adresser au Service Client de Maison Maes pour tenter de le résoudre de façon informelle.

Article 10. Droit Applicable

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.

Tout différend qui pourrait naître entre Maison Maes et le Client en raison de la formation, de l'interprétation et/ou de l'exécution des présentes conditions générales de vente relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.

L’éditeur du site est la société MAES SAS, société par actions simplifiée au capital de 80 800 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 888 528 270 et dont le siège social est 24 rue Biot, 75017 Paris, France.

 L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 12 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada (numéro de téléphone : +1-888-746-7439).

Article 1. Accès au site internet

Les présentes Conditions d’Utilisation (qui comprennent notre politique de confidentialité) s’appliquent à l’ensemble des services proposés par Maison Maes sur son site Internet www.maisonmaes.com (ci-après « le Site »), sans aucune restriction ni réserve.

Elles constituent, avec nos Conditions Générales de Vente, l’intégralité de l’accord conclu entre la Société et l’utilisateur du Site (ci-après « l’Utilisateur »).

 Ces Conditions d’Utilisation sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur toute autre version ou tout autre document contradictoire à l’exception de nos
Conditions Générales de Vente.

Maison Maes est susceptible de modifier le contenu des présentes conditions à tout moment, dans
le cadre de la mise à jour du Site. Selon les besoins, Maison Maes se réserve le droit d’interrompre l’accès au Site, ou de le fermer pour une période indéfinie.

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions d’Utilisation par l’Utilisateur.

Article 2. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques
ainsi que tous autres éléments constitutifs du site www.maisonmaes.com est la
propriété exclusive de Maison Maes, sous réserve des droits appartenant à des tiers et du contenu posté par des tiers, pour lesquels Maison Maes détient une licence.

 Il est strictement interdit de reproduire, même partiellement, par quelque procédé que ce soit, de
distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du Site, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Il est uniquement autorisé la seule copie de pages internet publiées sur le Site pour un usage privé et non commercial, sous réserve que ces copies conservent les mentions de "copyright" (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

La marque "Maison Maes", et toutes les marques et logos liés à Maison Maes, déposés ou non, affichés sur le Site, ainsi que le nom de domaine "maisonmaes.com" sont la propriété exclusive de Maison Maes.

Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de Maison Maes, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Tout utilisateur souhaitant activer un lien hypertexte vers toute page du site qui est accessible publiquement doit obtenir l’accord préalable de Maison Maes. L’activation du lien est le cas échéant acceptée par Maison Maes, à titre gratuit et de façon non exclusive.

Maison Maes se réserve le droit de s’opposer à l’activation de liens directs vers le Site dans le cas où l’Utilisateur qui souhaite activer le lien aurait adopté dans le passé des pratiques commerciales déloyales ou non conformes aux usages du secteur ou des actions de concurrence déloyales à l’égard de Maison Maes ou si Maison Maes
craint que de tels comportements puissent être adoptés dans le futur. Dans tous les cas, il est interdit d’activer des liens hypertextes « profonds » (de type « deep frames » ou « deep links ») vers le Site ou d’utiliser des « metatags » sans autorisation préalable de Maison Maes.

Article 3. Politique de confidentialité

Maison Maes peut être amenée à demander à l’Utilisateur / Client de fournir des données à caractère personnel, dans le but d’assurer le traitement et la livraison des commandes, ainsi que pour assurer le bon fonctionnement du site et offrir des services adaptés.

Dans le cadre du traitement d’une commande, des données à caractère personnel collectées sont susceptibles d’être transmises à des prestataires de Maison Maes pour le traitement logistique et la livraison de cette commande, situés dans ou,
potentiellement, hors de l’Union Européenne.

Conformément à loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur / Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données le concernant.

Pour exercer ce droit, l’Utilisateur / Client en fait la demande par courrier électronique à l'adresse contact@maison-maes.com ou par courrier à MAES SAS – Service Client, 24 rue Biot, 75017 Paris. 

l’Utilisateur / Client peut également s’inscrire à la newsletter Maison Maes pour être informé régulièrement des offres proposées par la marque. À tout moment, l’Utilisateur / Client a la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters.

Article 4. Utilisation de Cookies

Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur le disque dur et contenant des informations permettant de faciliter la navigation de l’Utilisateur sur le Site. Ils enregistrent des données telles que les produits consultés ou encore les identifiants de connexion. 

Les cookies sont essentiels au bon fonctionnement du Site. Ils sont utilisés pour conserver les informations de connexion, fournir une connexion sécurisée, collecter les statistiques et améliorer la navigation et l’expérience en ligne de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut, s’il le souhaite, bloquer les cookies en modifiant les préférences dans son navigateur internet. Pour plus d’informations sur le parametrage du navigateur, l’Utilisateur pourra se référer au site de la CNIL :  https://www.cnil.fr/node/337

Tout paramétrage que l’Utilisateur pourra entreprendre sera cependant susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies.

Article 5. Limitation de responsabilité

Maison Maes ne saurait, en aucune circonstance, être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à tout Utilisateur se connectant au Site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de tout Utilisateur au Site se fait sous son entière responsabilité. 

Maison Maes décline toute responsabilité quant à l’exactitude des informations figurant sur le Site et notamment tout commentaire ou contenu qui serait posté sur le Site par des tiers.

Dans les limites permises par la loi, Maison Maes exclut expressément par les présentes toutes conditions, garanties et autres termes qui pourraient être autrement à notre charge en vertu de la loi (à l’exception de ce qui est prévu dans les présentes Conditions d’Utilisation ou dans nos Conditions Générales de Vente) et toute responsabilité en cas de pertes ou dommages directs, indirects ou consécutifs subis par un Utilisateur quelconque en lien avec le Site ou son utilisation, une incapacité à l’utiliser, ou les conséquences de l’utilisation du Site, des sites internet qui y seraient liés et de toute information publiée sur le Site, y compris mais non limité à toute :
- perte d’activités ;
- perte de chiffre d’affaires, de bénéfices, de revenus ou d’économies anticipées ;
- perte de contrats ou de clientèle ;
- perte de données ;
- perte de temps en termes de gestion ou d’administration;
- et toute autre perte ou dommage quels qu’ils soient, quelle qu’en soit la cause et qu’ils résultent d’un délit (y compris une négligence), d’une rupture de contrat ou toute autres cause, même prévisible.

Maison Maes est uniquement tenue de livrer des produits conformes aux dispositions contractuelles. Les produits sont considérés comme étant conformes aux dispositions contractuelles si les conditions suivantes sont réunies : ils doivent être conformes à la description et posséder les caractéristiques exposées sur le Site ; ils doivent être adaptés aux fins pour lesquelles des produits de ce genre sont généralement conçus ; ils doivent répondre aux critères de qualité et de résistance qui sont généralement admis pour des produits du même genre et auxquels on peut raisonnablement s'attendre.

Article 6. Droit Applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises à la loi française.

Article 7. Contacter Maison Maes

Pour toute question relative aux Conditions d’Utilisation du Site ou à la politique de confidentialité de Maison Maes, l’Utilisateur peut contacter Maison Maes par courrier électronique à contact@maison-maes.com.

Crédit photos natures mortes et reportages  : David Meignan

 Crédit photos portraits  : Alexandra Clamart