Conditions générales d'utilisation et Politique de Confidentialité

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Article 1. Accès au site internet

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Elles constituent, avec nos Conditions Générales de Vente, l’intégralité de l’accord conclu entre la Société et l’utilisateur du Site (ci-après « l’Utilisateur »).

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Maison Maes est susceptible de modifier le contenu des présentes conditions à tout moment, dans
le cadre de la mise à jour du Site. Selon les besoins, Maison Maes se réserve le droit d’interrompre l’accès au Site, ou de le fermer pour une période indéfinie.

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Article 2. Propriété Intellectuelle

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Il est uniquement autorisé la seule copie de pages internet publiées sur le Site pour un usage privé et non commercial, sous réserve que ces copies conservent les mentions de "copyright" (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

La marque "Maison Maes", et toutes les marques et logos liés à Maison Maes, déposés ou non, affichés sur le Site, ainsi que le nom de domaine "maisonmaes.com" sont la propriété exclusive de Maison Maes.

Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de Maison Maes, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Tout utilisateur souhaitant activer un lien hypertexte vers toute page du site qui est accessible publiquement doit obtenir l’accord préalable de Maison Maes. L’activation du lien est le cas échéant acceptée par Maison Maes, à titre gratuit et de façon non exclusive.

Maison Maes se réserve le droit de s’opposer à l’activation de liens directs vers le Site dans le cas où l’Utilisateur qui souhaite activer le lien aurait adopté dans le passé des pratiques commerciales déloyales ou non conformes aux usages du secteur ou des actions de concurrence déloyales à l’égard de Maison Maes ou si Maison Maes
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Article 3. Politique de confidentialité

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Dans le cadre du traitement d’une commande, des données à caractère personnel collectées sont susceptibles d’être transmises à des prestataires de Maison Maes pour le traitement logistique et la livraison de cette commande, situés dans ou,
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Article 4. Utilisation de Cookies

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Maison Maes est uniquement tenue de livrer des produits conformes aux dispositions contractuelles. Les produits sont considérés comme étant conformes aux dispositions contractuelles si les conditions suivantes sont réunies : ils doivent être conformes à la description et posséder les caractéristiques exposées sur le Site ; ils doivent être adaptés aux fins pour lesquelles des produits de ce genre sont généralement conçus ; ils doivent répondre aux critères de qualité et de résistance qui sont généralement admis pour des produits du même genre et auxquels on peut raisonnablement s'attendre.

Article 6. Droit Applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises à la loi française.

Article 7. Contacter Maison Maes

Pour toute question relative aux Conditions d’Utilisation du Site ou à la politique de confidentialité de Maison Maes, l’Utilisateur peut contacter Maison Maes par courrier électronique à contact@maison-maes.com.